Informations légales

Mentions légales

EXEGESIS est actuellement exploité par un particulier, en attente d’immatriculation. Les informations d’identité et de contact n’ont pas encore été fournies : elles ne sont pas remplacées ici par des valeurs fictives.

Version provisoire : ce document décrit le fonctionnement actuel d’EXEGESIS. Il n’a pas encore été validé juridiquement et ne deviendra définitif qu’après approbation de l’éditeur. Aucune information inconnue n’y est remplacée par une valeur fictive.

Éditeur du service : un exploitant individuel

EXEGESIS est ouvert aux étudiants du monde entier. Il est actuellement édité et exploité par une personne physique (un particulier), et non par une société ou une entreprise immatriculée. L’immatriculation de l’activité est en attente.

Le nom de l’éditeur individuel n’est pas encore publié. Il sera indiqué ici avant l’ouverture des paiements.

Personne responsable de la publication

La personne responsable de la publication est l’exploitant individuel mentionné ci-dessus. Son identité n’est pas encore publiée.

Immatriculation à venir

Aucune immatriculation, aucun numéro d’identification d’entreprise ni aucun numéro fiscal n’existe à ce jour pour EXEGESIS : aucun n’est donc affiché. La forme juridique, la dénomination et les numéros seront publiés ici si et quand l’activité sera immatriculée, avant l’ouverture des paiements.

Adresse et contact officiel

Ni l’adresse postale ni le moyen de contact officiel de l’éditeur ne sont encore publiés. Ils seront indiqués ici et serviront aussi aux questions juridiques, aux demandes relatives aux données personnelles et aux remboursements.

Hébergement et prestataires techniques

  • Hébergement de l’application : Vercel.
  • Base de données, authentification et fichiers : Supabase.
  • Modèles d’intelligence artificielle : Mistral AI.
  • Tâches en arrière-plan : Trigger.dev.

Droit applicable et juridiction

Le droit applicable et la juridiction compétente seront précisés avant la publication finale, après examen juridique. Aucun pays d’établissement n’est présumé à ce stade.

Voir aussi : les tarifs, les conditions d’utilisation, la politique de remboursement, la confidentialité, l’intégrité académique et les mentions légales, accessibles depuis le pied de page.